Délibérations-Décisions

Les actes de la Communauté de communes sont publiés sous forme électronique de manière permanente et gratuite

  • sous la rubrique PROCES-VERBAUX : procès-verbal des séances du Conseil communautaire   
  • sous cette rubrique DELIBERATIONS-DECISIONS : tableau des actes et listes des délibérations et des décisions - listes affichées au Centre cantonal 20 rue de l’Epargne à Coulonges sur l’Autize.

Ces documents sont consultables auprès de notre pôle administratif situé au Centre cantonal.

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Tableau d'accès aux actes

Origine Date Numéro Objet Fichier
Bureau 07/10/2024 B2024-29-2 Finances Budget principal Admission en non-valeur de 10.112,84€ Ouvrir le fichier
Bureau 07/10/2024 B2024-29-3 Finances Budget annexe Régie SICTOM Admission en non-valeur de 8.499,37€ Ouvrir le fichier
Bureau 07/10/2024 B2024-29-4 Finances Budget annexe Portage de repas Admission en non-valeur de 290,35€ Ouvrir le fichier
Bureau 07/10/2024 B2024-29-5 Finances Budget principal Décision modificative n°4 pour ajustements de crédits Ouvrir le fichier
Bureau 07/10/2024 B2024-29-6 Finances Budget annexe Portage de repas Décision modificative n°1 pour ajustements de crédits Ouvrir le fichier
Présidence 07/10/2024 P2024-10-01 Pôle Structurant Jeunesse St Pardoux- Soutiers Avenant 1 à la mission de contrôle technique SOCOTEC Ouvrir le fichier
Conseil 02/10/2024 D2024_7_17 Ressources humaines Création d'emploi permanent d'adjoint d'animation au Service Enfance Jeunesse Ouvrir le fichier
Conseil 24/09/2024 D2024_7_2 Election représentant de la collectivité au Syndicat SMBVSN Ouvrir le fichier
Conseil 24/09/2024 D2024_7_3 Economie Résiliation amiable bail rural parcelle XC86 à St Pompain Ouvrir le fichier
Conseil 24/09/2024 D2024_7_4C Economie Vente parcelle XC86 à St Pompain Ouvrir le fichier
Conseil 24/09/2024 D2024_7_5 Economie ZAE Avenir Coulonges sur l'Autize - cheminement mixte - Marché de maitrise d'œuvre Avenant n°2 du Cabinet IGEO Vincent Ouvrir le fichier
Conseil 24/09/2024 D2024_7_6 Maison de santé Coulonges sur l'Autize Avenant n° 1 aux lots 12 et 13 Ouvrir le fichier
Conseil 24/09/2024 D2024_7_8 Finances Taxe sur les surfaces commerciales TASCOM Fixation du coefficient multiplicateur Ouvrir le fichier
Conseil 24/09/2024 D2024_7_7 Finances Cotisation Foncière des Entreprises CFE - fixation des bases de cotisation minimum Ouvrir le fichier
Conseil 24/09/2024 D2024_7_9 Finances Budget principal Constat de créances éteintes de 4.139,90€ Ouvrir le fichier
Conseil 24/09/2024 D2024_7_10 Finances Budget annexe Régie Sictom Constat de créances éteintes de 2.536,72€ Ouvrir le fichier
Conseil 24/09/2024 D2024_7_11 Finances Budget principal Décision modificative n°3 pour ajustement de crédits Ouvrir le fichier
Conseil 24/09/2024 D2024_7_12 Finances Correction des tarifs 2024 / 2025 centre musical Ouvrir le fichier
Conseil 24/09/2024 D2024_7_14 Finances Fonds de concours voirie commune du Busseau Ouvrir le fichier
Conseil 24/09/2024 D2024_7_15 Délégation d'attribution de fonction Rectification de la délibération D2024_5_15 Ouvrir le fichier
Conseil 24/09/2024 D2024_7_16 Urbanisme PLUi Val d'Egray Modification n°1 Ouvrir le fichier
Conseil 24/09/2024 D2024_7_18 Ressources humaines Création d'emploi permanent d'adjoint technique au Service technique Ouvrir le fichier
Bureau 23/09/2024 B2024_28_2 Finances Budget annexe Régie Sictom Décision modificative n°1 Ouvrir le fichier
Bureau 17/09/2024 B2024_26_2 B2024_26_2 Finances Budget annexe SAD Admission en non valeur Ouvrir le fichier
Présidence 25/07/2024 P2024 _07_03 Achat d'un véhicule de service FORD Transit L2H2 à FORD FDG Automobiles - affectation service technique Ouvrir le fichier
Bureau 15/07/2024 B2024_25_2 Multiaccueil Ombrelle St Pardoux-Soutiers Assistance Maîtrise d'Ouvrage -AMO- Avenant OXALIS pour reprise d'activité de l'Agence PremierActe Ouvrir le fichier
Bureau 15/07/2024 B2024_25_3 Convention avec l'Agence LEYTON pour l'optimisation du produit fiscal IFER -Imposition Forfaitaire des Entreprises de Réseaux- sur les transformateurs électriques Ouvrir le fichier
Présidence 15/07/2024 P2024 _07_02 Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre du cheminement mixte ZA Avenir 1 à Coulonges sur l'Autize Ouvrir le fichier
Conseil 09/07/2024 D2024_6_2 Cheminement mixte ZA Avenir 1 Validation APD maîtrise d'œuvre Ouvrir le fichier
Conseil 09/07/2024 D2024_6_3 Zones d'accélération des Energies renouvelables -ENR- et Plan Local d'Urbanisme intercommunal -PLUi Ouvrir le fichier
Conseil 09/07/2024 D2024_6_4 Lancement de la modification n°1 du Plan local d'urbanisme intercommunal -PLUi Gâtine Autize Ouvrir le fichier
Conseil 09/07/2024 D2024_6_5 Lancement de la modification n°1 du Plan local d'urbanisme intercommunal -PLUi Val d'Egray Ouvrir le fichier
Conseil 09/07/2024 D2024_6_6 Lancement de la modification n°6 du Plan local d'urbanisme intercommunal -PLUi Sud Gâtine Ouvrir le fichier
Conseil 09/07/2024 D2024_6_7 Révision allégée n°6 du Plan local d'urbanisme intercommunal PLUi Sud Gâtine Modification délibération de prescription Ouvrir le fichier
Conseil 09/07/2024 D2024_6_8 Prescription de la révision allégée n°7 du Plan local d'urbanisme intercommunal -PLUi Sud Gâtine Ouvrir le fichier
Conseil 09/07/2024 D2024_6_9 Prescription de la révision allégée n°1 du Plan local d'urbanisme intercommunal -PLUi Val d'Egray Ouvrir le fichier
Conseil 09/07/2024 D2024_6_10 Projet agrivoltaïque sur la commune de Cours Ouvrir le fichier
Conseil 09/07/2024 D2024_6_11 Urbanisme Convention adhésion service commun Autorisation du Droit des Sols -ADS- et tarifs Ouvrir le fichier
Conseil 09/07/2024 D2024_6_12 Fonds concours Ecole le Lavoir Commune de St Pardoux-Soutiers Ouvrir le fichier
Conseil 09/07/2024 D2024_6_13 Rénovation énergétique Ecole Le Lavoir St Pardoux-Soutiers Approbation Avant Projet Définitif -APD Ouvrir le fichier
Conseil 09/07/2024 D2024_6_14 Economie Prix du foncier dans les zones activités Ouvrir le fichier
Conseil 09/07/2024 D2024_6_15 Voirie Fonds de concours St Pardoux-Soutiers Ouvrir le fichier
Conseil 09/07/2024 D2024_6_16 Finances Décision modificative n°2 Budget annexe Service d'Aide et d'Accompagnement à Domicile - SAAD Ouvrir le fichier
Conseil 09/07/2024 D2024_6_17 Finances Décision modificative n°2 Budget principal Ouvrir le fichier
Conseil 09/07/2024 D2024_6_18 Finances Régularisation d'écritures d'ordre non budgétaire concernant la durée d'amortissement Ouvrir le fichier
Conseil 09/07/2024 D2024_6_19 Déchets Adhésion au groupement commandes pour la fourniture d'abri-bacs, collecte et traitement déchets Ouvrir le fichier
Conseil 09/07/2024 D2024_6_20 Représentativité externe à l'association Un toit en gatine Ouvrir le fichier
Conseil 09/07/2024 D2024_6_21 Ressources humaines Création d'emploi permanent d'adjoint animation à l'accueil périscolaire Ouvrir le fichier
Conseil 09/07/2024 D2024_6_22 Ressources humaines Création d'emploi permanent d'adjoint technique ALSH suite à abrogation décision B2024_4_2 Ouvrir le fichier
Conseil 09/07/2024 D2024_6_23 Ressources humaines Création d'emplois non permanents saisonniers suite à abrogation décision B2024_4_3 Ouvrir le fichier
Conseil 09/07/2024 D2024_6_24 Ressources humaines Création d'emplois permanents d'instructeur d'Autorisation du Droit des Sols -ADS et d'Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles -ATSEM suite abrogation décision B2024_7_2 Ouvrir le fichier
Conseil 09/07/2024 D2024_6_25 Ressources humaines Création d'emploi non permanent agent social suite à abrogation décision B2024_7_3 Ouvrir le fichier
Conseil 09/07/2024 D2024_6_26 Ressources humaines Création d'emploi non permanent d'agent social suite à abrogation décision B2024_10_2 Ouvrir le fichier
Bureau 08/07/2024 B2024_24_2 Ressources humaines Abrogation décisions créations d'emplois permanents et permanents depuis 01.01.2024 suite à modification des délégations du Bureau Ouvrir le fichier
Présidence 05/07/2024 P2024_07_01 Mission de Délégué à la Protection des Données DPD attribuée à l'agence RGPD pour 4050 € ht Ouvrir le fichier
Bureau 17/06/2024 B2024_21_1 Déchets Sictom Ligne de trésorerie Attribution à Caisse d'Epargne Ouvrir le fichier
Présidence 10/06/2024 P2024_06_01 Commande publique Marché d'assurance - Attribution Assistance à Maitrise d'Oeuvre à ARIMA Consultants Ouvrir le fichier
Bureau 10/06/2024 B2024_20_2 ZAE de l'Alière Maîtrise d'oeuvre Attribution IGEO Vincent Ouvrir le fichier
Conseil 04/06/2024 D2024_5_5 Déchets Sictom Rapport annuel 2023 Ouvrir le fichier
Conseil 04/06/2024 D2024_5_6 Déchets Contractualisation mise en place filière PMCB Ouvrir le fichier
Conseil 04/06/2024 D2024_5_9 ZAN et projet Parc Résidentiel de Loisirs Cherveux St Christophe sur Roc Ouvrir le fichier
Conseil 04/06/2024 D2024_5_10 Tourisme Convention ACTT Ouvrir le fichier
Conseil 04/06/2024 D2024_5_10 a Tourisme Convention ACTT Ouvrir le fichier
Conseil 04/06/2024 D2024_5_13 Voirie Fonds de concours Ouvrir le fichier
Conseil 04/06/2024 D2024_5_14 Service Aide à Domicile Reprise d'activité par l'ACSAD Ouvrir le fichier
Conseil 04/06/2024 D2024_5_15 Délégations d'attribution au Bureau communautaire et au Président - Modification Ouvrir le fichier
Conseil 04/06/2024 D2024_5_16 Ressources humaines Création d'emploi non permanent au Service d'aide à domicile Ouvrir le fichier
Conseil 04/06/2024 D2024_5_17 Ressources humaines Création d'emplois permanents et modification du tableau des effectifs Ouvrir le fichier
Conseil 04/06/2024 D2024_5_11 Tourisme Taxe de séjour Ouvrir le fichier
Conseil 04/06/2024 D2024_5_12 Centre cantonal Tarifs 2024-2025 Ouvrir le fichier
Bureau 13/05/2024 B2024_17_2 Finances Attribution ligne de trésorerie Ouvrir le fichier
Conseil 23/04/2024 D2024_4_3 Adoption règlement fonds de concours Ouvrir le fichier
Conseil 23/04/2024 D2024_4_3a Annexe règlement fonds de concours Ouvrir le fichier
Conseil 23/04/2024 D2024_4_4 Budget annexe 2024 Photovoltaïque Décisions modificatives n°1 et n°2 Ouvrir le fichier
Conseil 23/04/2024 D2024_4_5 Budget annexe 2024 Service à la personne Décision modificative n°1 Ouvrir le fichier
Conseil 23/04/2024 D2024_4_6 Budget principal 2024 Décision modificative n°1 Ouvrir le fichier
Conseil 23/04/2024 D2024_4_7 Finances Attribution subventions 2024 Ouvrir le fichier
Conseil 23/04/2024 D2024_4_8 Voirie Attribution marché travaux entretien 2024 Ouvrir le fichier
Conseil 23/04/2024 D2024_4_9 Ressources humaines Service à la personne Régularisation paiement jours fériés Ouvrir le fichier
Conseil 23/04/2024 D2024_4_10 Ressources humaines Modification temps de travail poste adjoint d'animation Ouvrir le fichier
Conseil 23/04/2024 D2024_4_11 Ressources humaines Recrutement accroissement saisonnier 2024 Complément Ouvrir le fichier
Conseil 23/04/2024 D2024_4_12 Val de Flore Organisation saison 2024 Ouvrir le fichier
Bureau 15/04/2024 B2024_13_2 Finances Attribution marché maitrise d'œuvre aménagement zone de l'Alière à Coulonges sur l'Autize Ouvrir le fichier
Bureau 25/03/2024 B2024_11_1 Piscine Saison 2024 Convention CNN Ouvrir le fichier
Bureau 25/03/2024 B2024_11_3 CDG79 Convention Conseil en Evolution Professionnelle CEP Ouvrir le fichier
Présidence 25/03/2024 P2024_03_01 SAAD Lettre de mission TEN France Ouvrir le fichier
Conseil 19/03/2024 D2024_3_2 Rénovation énergétique Validation Avant projet sommaire AVP Ecole le Lavoir St Pardoux Soutiers Ouvrir le fichier
Conseil 19/03/2024 D2024_3_3 Rénovation énergétique Validation Avant projet sommaire AVP Ecole La Gâtinelle Mazières en Gâtine Ouvrir le fichier
Conseil 19/03/2024 D2024_3_4 Rénovation énergétique Ombrelle Validation Avant projet définitif APD Ouvrir le fichier
Conseil 19/03/2024 D2024_3_5 Approbation des CFU CA et Compte de gestion 2023 et Affectation des résultats Ouvrir le fichier
Conseil 19/03/2024 D2024_3_6 Vote des taux fiscalité et aquataxe 2024 Ouvrir le fichier
Conseil 19/03/2024 D2024_3_7 Vote des Budgets primitifs 2024 Ouvrir le fichier
Conseil 19/03/2024 D2024_3_8 Fongibilité des crédits Ouvrir le fichier
Conseil 19/03/2024 D2024_3_9 Modification des autorisations de programme et crédits de paiements 2021-02 et 2023-01 Ouvrir le fichier
Conseil 19/03/2024 D2024_3_10 Centre socioculturel Champdeniers Bilan et subvention 2023 Ouvrir le fichier
Conseil 19/03/2024 D2024_3_11 Voirie Attribution marché travaux revêtement 2024 Ouvrir le fichier
Conseil 19/03/2024 D2024_3_12 Déchets Convention recrutement maître composteur mutualisé Ouvrir le fichier
Conseil 19/03/2024 D2024_3_13 Economie - Validation signature convention Schéma Régional de Développement Economique d'Innovation et d'Internationalisation SRDEII de Nouvelle-Aquitaine Ouvrir le fichier
Conseil 19/03/2024 D2024_3_14 Economie Validation signature de la Charte d'engagement au collectif des acteurs de la transmission/reprise d'entreprises de la Région Nouvelle-Aquitaine Ouvrir le fichier
Conseil 19/03/2024 D2024_3_15 Acquisition terrain ZC55 situé à Coulonges sur l'Autize - indivision Bauruel Ouvrir le fichier
Conseil 19/03/2024 D2024_3_16 Ressources humaines Création de poste d'agent polyvalent service technique, d'un rédacteur service finances et adjoint d'animation service jeunesse Ouvrir le fichier
Bureau 18/03/2024 B2024_10_2 Ressources humaines Création de poste temporaire agent social Ouvrir le fichier
Présidence 28/02/2024 P2024_02_02 ECOFINANCE Mission d'accompagnement pour la fixation de la CFE Cotisation financière entreprises Ouvrir le fichier
Présidence 27/02/2024 P2024_02_01 SAMU79 Partenariat Insertion publicitaire magazine Ouvrir le fichier
Conseil 20/02/2024 D2024_2_2 Finances DOB 2024 rapport égalité hommes femmes 2022 Ouvrir le fichier
Conseil 20/02/2024 D2024_2_3 Finances Dépenses investissement ouverture de crédits Ouvrir le fichier
Conseil 20/02/2024 D2024_2_4 Finances SAAD Affectation résultat 2022 Ouvrir le fichier
Conseil 20/02/2024 D2024_2_5 Finances Régularisation amortissement immobilisations Ouvrir le fichier
Conseil 20/02/2024 D2024_2_6 Finances Crédits scolaires écoles publiques 2024 Ouvrir le fichier
Conseil 20/02/2024 D2024_2_7 Finances Crédits scolaires Ecoles privées 2024 Ouvrir le fichier
Conseil 20/02/2024 D2024_2_8 Déchets schéma territorial biodéchets Ouvrir le fichier
Conseil 20/02/2024 D2024_2_9 Ressources humaines Bilan de compétences CDG79 convention prise en charge Ouvrir le fichier
Conseil 20/02/2024 D2024_2_10 Cession terrain St Pompain Ouvrir le fichier
Bureau 19/02/2024 B2024_7_2 Ressources humaines Création de poste Ouvrir le fichier
Bureau 19/02/2024 B2024_7_3 Ressources humaines Création de poste non permanent SAAD Ouvrir le fichier
Bureau 12/02/2024 B2024_6_3 Ombrelle Mission complémentaire AMO Premier'acte Ouvrir le fichier
Bureau 12/02/2024 B2024_6_2 Finances remise gracieuse SEJ Ouvrir le fichier
Présidence 30/01/2024 P2024_01_04 Service Technique Logiciel de gestion MAINTI4 SAAD Ouvrir le fichier
Présidence 30/01/2024 P2024_01_05 Piscine AQUAVAL Achat caisse enregistreuse Ouvrir le fichier
Bureau 29/01/2024 B2024_4_2 Ressources humaines Création de poste Ouvrir le fichier
Bureau 29/01/2024 B2024_4_3 Ressources humaines Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité 2024 Ouvrir le fichier
Conseil 23/01/2024 D2024_1_3 Finances Exonération CFE médecins auxiliaires médicaux Ouvrir le fichier
Conseil 23/01/2024 D2024_1_4 Finances Vente gyrobroyeur Ouvrir le fichier
Conseil 23/01/2024 D2024_1_5 Ressources humaines Prime pouvoir d'achat Ouvrir le fichier
Conseil 23/01/2024 D2024_1_6 Ressources humaines Réforme protection sociale complémentaire Mandat CDG79 Ouvrir le fichier
Conseil 23/01/2024 D2024_1_7 Ressources humaines Service intérim CDG79 Hausse participation frais gestion Avenant 3 Ouvrir le fichier
Conseil 23/01/2024 D2024_1_9 SAAD Etude désengagement du service Ouvrir le fichier
Conseil 23/01/2024 D2024_1_2 Approbation APD Multiaccueil Ombrelle et réhabilitation halte-garderie Ouvrir le fichier
Conseil 23/01/2024 D2024_1_8 Ressources humaines Création poste de directeur Ouvrir le fichier
Conseil 23/01/2024 D2024_1_10 Economie Cession terrain La Doretière Champdeniers au SMEG Ouvrir le fichier
Conseil 23/01/2024 D2024_1_11 Economie Mise en vente bâtiment administratif St Lin Ouvrir le fichier
Conseil 23/01/2024 D2024_1_12 Economie Cession terrain La Faucardière Champdeniers à SCI Noireaud Ouvrir le fichier
Conseil 23/01/2024 D2024_1_13 Economie Cession terrain La Faucardière Champdeniers au SMC Ouvrir le fichier
Conseil 23/01/2024 D2024_1_14 Salon du savoir-faire Budget Ouvrir le fichier
Présidence 23/01/2024 P2024_01_03 Remboursement avance de frais Tennis club Ouvrir le fichier
Présidence 16/01/2024 P2024_01_01 Communication Magazine communautaire Devis TANGUY Ouvrir le fichier
Présidence 16/01/2024 P2024_01_02 MSP Coulonges Mission complémentaire BET VRD aménagement voirie Devis MC2I Ouvrir le fichier
Bureau 15/01/2024 B2024_2_1 MSP Coulonges Dommage ouvrage Offre GROUPAMA Ouvrir le fichier
Présidence 19/12/2023 P2023_12_04 Ressources humaines Recrutement accroissement saisonnier service Enfance jeunesse Coulonges Ouvrir le fichier
Présidence 18/12/2023 P2023_12_02 Ressources humaines Recrutement accroissement temporaire Service d'Aide à la Personne Ouvrir le fichier
Présidence 18/12/2023 P2023_12_03 Ressources humaines Recrutement accroissement temporaire service Enfance jeunesse Coulonges Ouvrir le fichier
Conseil 12/12/2023 D2023_10_2 Finances Subventions équilibre Budgets annexes 2023 Ouvrir le fichier
Conseil 12/12/2023 D2023_10_3 Finances Clôture ZAE Avenir 1 Ouvrir le fichier
Conseil 12/12/2023 D2023_10_4C Finances Régularisation d'amortissements Ouvrir le fichier
Conseil 12/12/2023 D2023_10_5C Finances Provisions Budget principal Ouvrir le fichier
Conseil 12/12/2023 D2023_10_6C Finances Provisions Portage repas Ouvrir le fichier
Conseil 12/12/2023 D2023_10_7 Finances Provisions Service à la personne Ouvrir le fichier
Conseil 12/12/2023 D2023_10_8 Finances Provisions Régie ordures ménagères Ouvrir le fichier
Conseil 12/12/2023 D2023_10_9 Finances Décision modificative n°4 Budget principal Ouvrir le fichier
Conseil 12/12/2023 D2023_10_10 Finances Centre musical Demande de subvention Ouvrir le fichier
Conseil 12/12/2023 D2023_10_11 Sictom Convention groupement commande étude caractérisation OMR Ouvrir le fichier
Conseil 12/12/2023 D2023_10_12 Sictom Contractualisation reprise matériaux collecte sélective Ouvrir le fichier
Conseil 12/12/2023 D2023_10_13 Sictom Contractualisation reprise mobilier déchetterie Ouvrir le fichier
Conseil 12/12/2023 D2023_10_14C Sictom Tarifs 2024 Ouvrir le fichier
Conseil 12/12/2023 D2023_10_15 Action sociale Compétence accueil périscolaire Rectification intérêt communautaire Ouvrir le fichier
Conseil 12/12/2023 D2023_10_16 Rénovation énergétique Attribution marché maîtrise œuvre école Mazières en Gâtine Ouvrir le fichier
Conseil 12/12/2023 D2023_10_17 Rénovation énergétique Attribution marché maîtrise œuvre école St Pardoux-Soutiers Ouvrir le fichier
Conseil 12/12/2023 D2023_10_18 Réhabilitation Ombrelle St Pardoux-Soutiers Maitrise d'œuvre Avenant 2 Ouvrir le fichier
Conseil 12/12/2023 D2023_10_19 Education Famille Enfance Jeunesse Révision tarifs 2024 Ouvrir le fichier
Conseil 12/12/2023 D2023_10_20 Voirie Programmation travaux 2024 Ouvrir le fichier
Conseil 12/12/2023 D2023_10_21 Ressources humaines Création de poste Ouvrir le fichier
Présidence 12/12/2023 P2023_12_01 Promotion du Tourisme Remboursement frais déplacement Pays de Gâtine Ouvrir le fichier
Bureau 11/12/2023 B2023_33_2 Sictom Décision modificative n°3 Virements de crédits Ouvrir le fichier
Bureau 11/12/2023 B2023_33_3 Tarifs prestation service paie et budget SIVOM Avenant 2 Ouvrir le fichier
Bureau 27/11/2023 B2023_32_2 Attribution marché diagnostic habitat SOLIHA Ouvrir le fichier
Bureau 27/11/2023 B2023_32_3 Attribution marché maitrise d'oeuvre ZAE Avenir Coulonges sur l'Autize Ouvrir le fichier
Conseil 21/11/2023 D2023_9_2 Maison de santé Pluridisciplinaire Coulonges sur l'Autize - Attribution lots 3 et 5 Ouvrir le fichier
Conseil 21/11/2023 D2023_9_3 SAAD Service d'aide à la personne à domicile convention CPOM Ouvrir le fichier
Conseil 21/11/2023 D2023_9_4C SAAD Service d'aide à la personne à domicile Portage repas Tarifs 2024 Ouvrir le fichier
Conseil 21/11/2023 D2023_9_5 GEMAPI Convention SMVT Ouvrir le fichier
Conseil 21/11/2023 D2023_9_6 Finances Attribution compensation définitive 2023 et provisoire 2024 Ouvrir le fichier
Conseil 21/11/2023 D2023_9_7 Finances Amortissement cheptel Val de Flore Ouvrir le fichier
Conseil 21/11/2023 D2023_9_8 Finances Rectificatif subvention Centre Socio-Culturel Champdeniers Ouvrir le fichier
Conseil 21/11/2023 D2023_9_9 Finances Décision modificative n°3 Budget annexe Locaux commerciaux Ouvrir le fichier
Conseil 21/11/2023 D2023_9_10 Voirie Fonds de concours commune Coulonges sur l'Autize Ouvrir le fichier
Conseil 21/11/2023 D2023_9_11 Rénovation énergétique Convention partenariat plateforme France Rénov Ouvrir le fichier
Conseil 21/11/2023 D2023_9_12 Pôle sportif Mazières en Gâtine Retrait délibération Ouvrir le fichier
Conseil 21/11/2023 D2023_9_14 Piscine Tarifs 2024 Ouvrir le fichier
Conseil 21/11/2023 D2023_9_15C Réserve Naturelle Régionale des Antonins Demande de financement Deux-Sèvres Nature Environnement DSNE Ouvrir le fichier
Conseil 21/11/2023 D2023_9_16 Tourisme Appel A Projet AAP Région Nouvelle-Aquitaine Accompagnement au Changement des Territoires Touristiques ACTT Ouvrir le fichier
Conseil 21/11/2023 D2023_9_17 Accueil centre cantonal Convention prestation ACSAD Ouvrir le fichier
Conseil 21/11/2023 D2023_9_18 Ressources humaines Création suppression de postes Ouvrir le fichier
Conseil 21/11/2023 D2023_9_19C Ressources humaines Révision RIFSEEP Ouvrir le fichier
Conseil 21/11/2023 D2023_9_20 Ressources humaines Adhésion dispositif AVHAS signalement d'Actes de Violences, de discrimination, de harcèlement et d'agissements Sexistes Ouvrir le fichier
Conseil 21/11/2023 D2023_9_21C Ressources humaines Adhésion assurance risques statutaires Budget principal et budget SAAD Ouvrir le fichier
Conseil 21/11/2023 D2023_9_22 Ressources humaines Attribution carte cadeau agents communautaires Ouvrir le fichier
Présidence 19/10/2023 P2023_10_02 Ressources humaines Recrutement accroissement temporaire service Enfance jeunesse Ouvrir le fichier
Conseil 17/10/2023 D2023_8_2 Multiaccueil Ombrelle St Pardoux Validation APS et demande financement Ouvrir le fichier
Conseil 17/10/2023 D2023_8_3 Maison de santé pluriprofessionnelle Coulonges sur l'Autize' Attribution marché travaux Ouvrir le fichier
Conseil 17/10/2023 D2023_8_4 Voirie Marché réfection revêtement 2023 Avenant 1 Ouvrir le fichier
Conseil 17/10/2023 D2023_8_5 Rénovation énergétique siège social Convention financement Sieds Ouvrir le fichier
Conseil 17/10/2023 D2023_8_6 Rénovation énergétique Programmation sur les écoles Ouvrir le fichier
Conseil 17/10/2023 D2023_8_7 SAGE Thouet Convention solidaire Ouvrir le fichier
Conseil 17/10/2023 D2023_8_8 Tourisme Convention de partenariat projet V93 Ouvrir le fichier
Conseil 17/10/2023 D2023_8_9 Déchets Entente intercommunale Convention Avenant 4 Ouvrir le fichier
Conseil 17/10/2023 D2023_8_10 Déchets candidature AAP Région NA Ouvrir le fichier
Conseil 17/10/2023 D2023_8_11 Déchets Etude optimisation collecte traitement déchets Groupement de commandes Ouvrir le fichier
Conseil 17/10/2023 D2023_8_12 Déchets SPL Unitri Rapport d'activité 2022 Ouvrir le fichier
Conseil 17/10/2023 D2023_8_13 SPL Unitri garantie emprunt CE Bretagne Pays de Loire Ouvrir le fichier
Conseil 17/10/2023 D2023_8_14 SPL Unitri garantie emprunt CE Aquitaine Poitou Charentes Ouvrir le fichier
Conseil 17/10/2023 D2023_8_15 SPL Unitri garantie emprunt Société Générale Ouvrir le fichier
Conseil 17/10/2023 D2023_8_16 Economie Inventaire ZAE Ouvrir le fichier
Conseil 17/10/2023 D2023_8_17 Economie Projet cheminement mixte Zone d'Activité Economique Avenir Coulonges S Autize Ouvrir le fichier
Conseil 17/10/2023 D2023_8_18 Contrôle de légalité Retrait délibération D2023_4_10C Ouvrir le fichier
Conseil 17/10/2023 D2023_8_20 Finance Effacement de dettes Ouvrir le fichier
Conseil 17/10/2023 D2023_8_19 Enfance Famille Convention Projet Educatif Territorial PEDT 2023 2026 Ouvrir le fichier
Conseil 17/10/2023 D2023_8_21 Budget annexe 2023 Locaux commerciaux Décision modificative n°2 Ouvrir le fichier
Conseil 17/10/2023 D2023_8_22 Finances Budget principal Décision modificative n°3 Ouvrir le fichier
Conseil 17/10/2023 D2023_8_23 Finances Budget Service à la personne Décision modificative n°3 Ouvrir le fichier
Conseil 17/10/2023 D2023_8_24 Attribution subvention 2023 OGEC correction erreur matérielle Ouvrir le fichier
Conseil 17/10/2023 D2023_8_25 Attribution subvention 2023 Centre Socioculturel actions culturelles 2023 Ouvrir le fichier
Conseil 17/10/2023 D2023_8_26 Convention 2023 2024 Unis-cité Service civique Ouvrir le fichier
Conseil 17/10/2023 D2023_8_27 Finances Règlement budgétaire et financier Approbation modification Ouvrir le fichier
Conseil 17/10/2023 D2023_8_28 Arbres remarquables Avis à enquête publique Ouvrir le fichier
Présidence 17/10/2023 P2023_10_01 Ressources humaines Recrutement accroissement saisonnier service Enfance jeunesse St Lin Coulonges Ouvrir le fichier
Bureau 02/10/2023 B2023_26_2 Exercice budgétaire 2022 Régularisation Ecriture d'ordre Ouvrir le fichier
Bureau 02/10/2023 B2023_26_3C Budget annexe 2023 Locaux commerciaux Décision modificative 1 : virements de crédits section de fonctionnement Ouvrir le fichier
Bureau 02/10/2023 B2023_26_4 Budget annexe 2023 Portage de repas Décision modificative 2 : virements de crédits section de fonctionnement Ouvrir le fichier
Présidence 27/09/2023 P2023_09_05 Voirie Marché travaux revêtement 2023 Eiffage avenant 1 Ouvrir le fichier
Présidence 21/09/2023 P2023_09_04C Marché maitrise œuvre Multiaccueil St Pardoux-Soutiers Avenant 1 Ouvrir le fichier
Bureau 11/09/2023 B2023_25_1 Sictom Admission en non-valeur Ouvrir le fichier
Présidence 06/09/2023 P2023_09_03 Maison de santé Pluridisciplinaire Coulonges sur l'Autize - Erreur matérielle marché maitrise d'œuvre - Avenant 2 Ouvrir le fichier
Bureau 04/09/2023 B2023_24_2 Sictom Décision modificative n°2 Ajustement section de fonctionnement Ouvrir le fichier
Présidence 31/07/2023 P2023_07_06 Multiaccueil St Pardoux-Soutiers Démolition maison d'habitation Devis Noireaud Ouvrir le fichier
Présidence 28/07/2023 P2023_07_05 Ressources humaines Recrutement accroissement temporaire service Enfance jeunesse St Lin Champdeniers et Coulonges sur l'Autize Ouvrir le fichier
Conseil 18/07/2023 D2023_7_2 Pôle Jeunesse Convention d'objectifs et de moyens 2023-2025 avec Centre socioculturel Les Unis Vers Ouvrir le fichier
Conseil 18/07/2023 D2023_7_4 Déchets Rapport annuel 2022 SMC Ouvrir le fichier
Conseil 18/07/2023 D2023_7_5 Eau Rapport annuel 2022 SMEG Ouvrir le fichier
Conseil 18/07/2023 D2023_7_6 Finances Garantie emprunt SPL UniTri Caisse d'épargne Bretagne Ouvrir le fichier
Conseil 18/07/2023 D2023_7_7 Finances Garantie emprunt SPL UniTri Caisse d'épargne Aquitaine Ouvrir le fichier
Conseil 18/07/2023 D2023_7_8 Finances Garantie emprunt SPL UniTri Société Générale Ouvrir le fichier
Conseil 18/07/2023 D2023_7_9 Finances Décision modificative n°2 Service à la personne Ouvrir le fichier
Conseil 18/07/2023 D2023_7_10 Finances Décision modificative n°2 Budget principal Ouvrir le fichier
Conseil 18/07/2023 D2023_7_12 Ressources humaines adhésion Groupement Employeurs GESA Ouvrir le fichier
Conseil 18/07/2023 D2023_7_13 Référent déontologue élus Ouvrir le fichier
Conseil 18/07/2023 D2023_7_11 Sources du Thouet Contrat partenariat CD79 / ENS Ouvrir le fichier
Conseil 18/07/2023 D2023_7_3 PLUi Sud-Gâtine Approbation révision allégée n°5 Ouvrir le fichier
Conseil 18/07/2023 D2023_7_3A PLUi Sud-Gâtine Approbation révision allégée n°5 - Liste des pièces Ouvrir le fichier
Présidence 18/07/2023 P2023_07_04 Ressources humaines Recrutement accroissement temporaire service Enfance jeunesse Coulonges sur l'Autize Ouvrir le fichier
Bureau 17/07/2023 B2023_23_2 Finances Décision modificative n°1 Portage repas Virements Ouvrir le fichier
Bureau 17/07/2023 B2023_23_3 Finances Décision modificative n°1 Sictom Virements Ouvrir le fichier
Bureau 17/07/2023 B2023_23_4 Assurances Avenant contrat protection juridique Ouvrir le fichier
Présidence 13/07/2023 P2023_07_03 Siège social - Pose volets et filtres solaires Ouvrir le fichier
Présidence 03/07/2023 P2023_07_01 Ressources humaines Recrutement accroissement temporaire Service Enfance Jeunesse Coulonges du 04.07 au 01.09.2023, les 17.07 et 04.08 et du 28.07 au 31.07.2023 Ouvrir le fichier
Bureau 03/07/2023 B2023_22_2 Portage repas Admission en non-valeur Ouvrir le fichier
Présidence 02/07/2023 P2023_07_02 Ressources humaines Recrutement accroissement temporaire pour grand ménage écoles du 11 juillet au 3 août Ouvrir le fichier
Présidence 30/06/2023 P2023_06_09 Ressources humaines Recrutement accroissement saisonnier Piscine du 6 juillet au 31 août 2023 Ouvrir le fichier
Présidence 30/06/2023 P2023_06_10 Ressources humaines Recrutement accroissement saisonnier Service Enfance Jeunesse St-Lin du 6 au 31 juillet et du 28 août au 1er septembre 2023 Ouvrir le fichier
Présidence 30/06/2023 P2023_06_11 MSP Coulonges Etude géotechnique de conception phase PROJET - G2PRO Ouvrir le fichier
Présidence 29/06/2023 P2023_06_08 Maison de santé pluridisciplinaire MSP Champdeniers Mission repérage amiante cabinet médical Ouvrir le fichier
Présidence 29/06/2023 P2023-06_07 Service Aide à Domicile Acquisition véhicule de service Ouvrir le fichier
Présidence 23/06/2023 P2023_06_04 Ressources humaines Recrutement accroissement saisonnier 2023 tourisme juillet aout Ouvrir le fichier
Présidence 23/06/2023 P2023_06_05 Ressources humaines Recrutement accroissement temporaire 2023 entretien SEJ Ombrelle juillet Ouvrir le fichier
Présidence 23/06/2023 P2023_06_06 Ressources humaines Recrutement accroissement saisonnier 2023 SAP juillet aout Ouvrir le fichier
Conseil 20/06/2023 D2023_6_2 Sictom Rapport d'activité 2022 Ouvrir le fichier
Conseil 20/06/2023 D2023_6_3 Sictom Demande subvention mise en oeuvre tri à la source biodéchets Ouvrir le fichier
Conseil 20/06/2023 D2023_6_4 Finances Centre musical Tarifs 2023-2024 Ouvrir le fichier
Conseil 20/06/2023 D2023_6_5 Finances Tourisme Taxe de séjour 2024 Ouvrir le fichier
Conseil 20/06/2023 D2023_6_6 Finances Fongibilité des crédits Ouvrir le fichier
Conseil 20/06/2023 D2023_6_8 Economie Zones d'activités Périmètre et mise à disposition patrimoniale Ouvrir le fichier
Conseil 20/06/2023 D2023_6_11 Ressources humaines Création Ajustement de postes Ouvrir le fichier
Conseil 20/06/2023 D2023_6_7 Economie Chambre d'agriculture Convention de partenariat Ouvrir le fichier
Conseil 20/06/2023 D2023_6_9 Adoption du Livre Blanc Ter Métropolitain Centre Atlantique Ouvrir le fichier
Conseil 20/06/2023 D2023_6_10 Avenant n°4 à la convention Transports scolaires Ouvrir le fichier
Présidence 12/06/2023 P2023_06_02 PLUI Modification zonage plan d'eau Cherveux/St Christophe S/ Roc Devis étude ZAN Ouvrir le fichier
Présidence 12/06/2023 P2023_06_03 Centre cantonal Convention location bureau sage-femme Ouvrir le fichier
Présidence 05/06/2023 P2023_06_01 Ressources humaines Recrutement accroissement temporaire service Enfance jeunesse Coulonges Ouvrir le fichier
Présidence 23/05/2023 P2023_05_05 Ressources humaines Recrutement accroissement temporaire service à la personne Ouvrir le fichier
Présidence 23/05/2023 P2023_05_06 Ressources humaines Recrutement accroissement saisonnier service technique Ouvrir le fichier
Présidence 23/05/2023 P2023_05_07 Ressources humaines Recrutement accroissement saisonnier Piscine AQUAVAL Coulonges Ouvrir le fichier
Conseil 23/05/2023 D2023_5_2 Voirie - Attribution marché entretien RMA 2023 Ouvrir le fichier
Conseil 23/05/2023 D2023_5_4 Finances Budget principal Décision modificative n°2 Ouvrir le fichier
Conseil 23/05/2023 D2023_5_3 Finances Budget annexe ZA Avenir 2 Décision modificative n°1 Ouvrir le fichier
Conseil 23/05/2023 D2023_5_6 Salon de coiffure Amortissements à solder Ouvrir le fichier
Conseil 23/05/2023 D2023_5_8 Economie ZA Montplaisir Règlement copropriétés Atelier relais Ouvrir le fichier
Conseil 23/05/2023 D2023_5_16 Compétences Mise à disposition terrain par Coulonges sur l'Autize pour citerne gaz piscine Ouvrir le fichier
Conseil 23/05/2023 D2023_5_5 Finances Attribution subvention 2023 Ouvrir le fichier
Conseil 23/05/2023 D2023_5_7 Maison de santé pluridisciplinaire MSP Coulonges Validation APD et honoraires maître d'oeuvre Ouvrir le fichier
Conseil 23/05/2023 D2023_5_9 Sictom Déchetterie Beugnon-Thireuil Ouverture au public Ouvrir le fichier
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Présidence 30/03/2023 P2023_03_09 Ressources humaines Recrutement accroissement temporaire service Enfance jeunesse Coulonges Ouvrir le fichier
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Conseil 17/01/2023 D2023_1_4 Service à domicile Nouvelle tarification au 01.03.2023 Ouvrir le fichier
Conseil 17/01/2023 D2023_1_5 Urbanisme Approbation modification simplifiée n°1 PLUi Gâtine Autize Ouvrir le fichier
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Conseil 17/01/2023 D2023_1_6 Urbanisme Approbation modification simplifiée n°1 PLUi Val d'Egray Ouvrir le fichier
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Conseil 17/01/2023 D2023_1_7D Economie Réactualisation des prix de vente terrains dans zones d'activité Ouvrir le fichier
Conseil 17/01/2023 D2023_1_2 Débat d'orientation budgétaire 2023 et Rapport égalité professionnelle Ouvrir le fichier
Bureau 16/01/2023 B2023_2_1 SIVOM - Avenant à la convention prestation paie budget Ouvrir le fichier
Bureau 16/01/2023 B2023_2_1 a SIVOM - Avenant à la convention prestation paie budget - Annexe Ouvrir le fichier
Présidence 22/12/2022 P2022_12_01 Ressources humaines Recrutement accroissement saisonnier service Enfance jeunesse Coulonges Ouvrir le fichier
Présidence 22/12/2022 P2022_12_02 Ressources humaines Recrutement accroissement temporaire service Enfance jeunesse Coulonges Ouvrir le fichier
Conseil 13/12/2022 D2022_10_10 Cession maison Beugnon-Thireuil Ouvrir le fichier
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Conseil 13/12/2022 D2022_10_6 SAAD Service d'aide à la personne à domicile Tarifs 2023 Ouvrir le fichier
Conseil 13/12/2022 D2022_10_7 SAAD Service d'aide à la personne à domicile Proposition budgétaire 2023 Ouvrir le fichier
Conseil 13/12/2022 D2022_10_8 E Finances Tarifs 2023 SEJ Mercredi et ALSH Ouvrir le fichier
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Conseil 13/12/2022 D2022_10_13 CSC Centre socioculturel Champdeniers Convention d'objectifs et de moyens Ouvrir le fichier
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Conseil 13/12/2022 D2022_10_15 Voirie Validation règlement de voirie Ouvrir le fichier
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Conseil 13/12/2022 D2022_10_16 Voirie Orientation budgétaire 2023 Ouvrir le fichier
Conseil 13/12/2022 D2022_10_17 Ressources humaines Convention adhésion mission médiation CDG79 Ouvrir le fichier
Conseil 13/12/2022 D2022_10_18 Ressources humaines Création de poste Enseignant artistique Ouvrir le fichier
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Présidence 07/11/2022 P2022_11_02 Maison de santé pluridisciplinaire MSP Champdeniers Mission complémentaire Diagnostic bibliothèque Ouvrir le fichier
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Conseil 18/10/2022 D2022_8_12 Ressources humaines Compte personnel de formation CPF Ouvrir le fichier
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Conseil 18/10/2022 D2022_8_14 Eau Rapport qualité et service de l'eau SECO Ouvrir le fichier
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Conseil 18/10/2022 D2022_8_4 Economie ZA Avenir 1 Coulonges Cession parcelle ZC469 Lot 3 Ouvrir le fichier
Présidence 17/10/2022 P2022_10_01 Ressources humaines Recrutement accroissement saisonnier service Enfance jeunesse Coulonges St Lin Ouvrir le fichier
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Conseil 20/09/2022 D2022_7_11 Budget principal Créances éteintes Ouvrir le fichier
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Conseil 20/09/2022 D2022_7_14 Budget annexe Service à la personne Décision modificative n°3 Réajustement crédits Ouvrir le fichier
Conseil 20/09/2022 D2022_7_15 Budget annexe ZA La Croix des Vignes St Pardoux Décision modificative n°2 Réajustement de crédits Ouvrir le fichier
Conseil 20/09/2022 D2022_7_16 Projet chaufferie Champdeniers Demande de subventions Ouvrir le fichier
Conseil 20/09/2022 D2022_7_17 Rapport de la CLECT Transfert de charges et attribution de compensation définitive 2022 Ouvrir le fichier
Conseil 20/09/2022 D2022_7_19 Urbanisme Révision allégée n°5 PLUi Sud Gâtine Arrêt du projet et bilan concertation Ouvrir le fichier
Conseil 20/09/2022 D2022_7_18 Marché fourniture repas Consultation portage repas à domicile et Ombrelle Ouvrir le fichier
Bureau 19/09/2022 B2022_21_2 Budget principal Admission créances en non valeur Ouvrir le fichier
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Présidence 23/08/2022 P2022_08_01 Ressources humaines Remplacement service Enfance jeunesse Coulonges Ouvrir le fichier
Présidence 23/08/2022 P2022_08_02 Ressources humaines Remplacement service Enfance jeunesse Coulonges Ouvrir le fichier
Conseil 19/07/2022 D2022_6_3 SICTOM Service gestion des déchets Créances éteintes Ouvrir le fichier
Conseil 19/07/2022 D2022_6_2 Economie Inventaire zone activité économique Ouvrir le fichier
Conseil 19/07/2022 D2022_6_4 C SICTOM Service gestion des déchets Achat camion grue Ouvrir le fichier
Conseil 19/07/2022 D2022_6_5 Centre musical tarifs 2022-2023 Ouvrir le fichier
Conseil 19/07/2022 D2022_6_6 Projet de territoire Validation Ouvrir le fichier
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Conseil 19/07/2022 D2022_6_8 Ressources humaines Création de poste Ouvrir le fichier
Bureau 11/07/2022 B2022_18_3 Ombrelle Assistance à maîtrise d'ouvrage Ouvrir le fichier
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Bureau 11/07/2022 B2022_18_4 SICTOM Service gestion des déchets Décision modificative n°1 Ouvrir le fichier
Bureau 11/07/2022 B2022_18_5 SICTOM Service gestion des déchets Admission créances en non valeur Ouvrir le fichier
Bureau 11/07/2022 B2022_18_6 Budget principal Admission créances en non valeur Ouvrir le fichier
Bureau 11/07/2022 B2022_18_7 SICTOM Service gestion des déchets Achat camion grue Emprunt Ouvrir le fichier
Présidence 04/07/2022 P2022_07_02 Voirie Marché travaux Eiffage Indemnité de perte Ouvrir le fichier
Présidence 01/07/2022 P2022_07_01 Ressources humaines Recrutement accroissement saisonnier service Enfance jeunesse Coulonges St Lin Ouvrir le fichier

Liste des délibérations-décisions

Liste délibérations-décisions 2024
Liste délibérations-décisions 2023
Liste délibérations-décisions 2022